ARTICLE 1) PREAMBULE
Le tennis club de SELONGEY, dispose de 2 courts extérieurs (N°1 et N°2).
Un troisième court extérieur (N°3) et libre d’accès. Ce court peut être réservés par le TENNIS CLUB DE SELONGEY pour des événements particuliers (Tournoi, championnats de tennis …).
Le tennis club de SELONGEY fonctionne sous la responsabilité d’un président et de membres élus bénévoles, constituant le Comité de Direction. La direction du club est assurée par le président et son comité directeur qui peuvent prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l’application du présent règlement (avertissement, suspension temporaire ou définitive…).
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les règles de fonctionnement du tennis club de SELONGEY.
Le présent règlement est mis à disposition de l’ensemble des adhérents par voie d’affichage au club et sur le site internet du club https://selongey-tennis.com/
L’adhésion au club entraine l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
ARTICLE 2) MEMBRES
Seuls sont membres du club les personnes à jour de leur cotisation annuelle et ayant pris connaissance du règlement intérieur.
ARTICLE 3) COTISATION
La cotisation annuelle est valable à partir du 1er Septembre jusqu’au 31 Aout. Elle est fixée chaque année par le Comité de direction.
Le montant de la cotisation annuelle est définitivement acquis au tennis club de SELONGEY.
La cotisation est exigible à compter du 1er Septembre.
ARTICLE 4) LICENCES ET ASSURANCES
Les adhérents du tennis club de SELONGEY sont licenciés à la Fédération Française de Tennis (FFT). Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident (voir les conditions sur la licence).
Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite.
ARTICLE 5) CONDITIONS D’ACCES AUX COURTS
L’accès aux courts 1 et 2 est strictement réservé aux seuls membres du tennis club de SELONGEY en possession de la licence, et à jour de leur cotisation. Le tennis club de SELONGEY décline toute responsabilité en cas d’accident survenu à des personnes pénétrant sur les courts sans licence.
L’accès aux courts 1 et 2 s’effectue après avoir réserver sur le site internet de réservation du tennis club de SELONGEY https://selongey-tennis.com/ et après avoir reçu par mail le code de la boite à clé se trouvant sur la porte du court concerné par la réservation.
La clé doit-être remise dans la boite à la fin de la réservation et les chiffres remis sur 0000.
Pour réserver, il faut obligatoirement être 2 adhérents, ou un adhérent et un invité. Chaque membre du Club peut inviter 1 personne. Si 4 personnes jouent sur un court, il faut donc au minimum 2 adhérents du tennis club de SELONGEY.
Les invitations étant une tolérance, les membres du Club sont invités à ne pratiquer aucun abus dans ce domaine.
Tout court non occupé 15 minutes après le début du créneau horaire est décrété disponible. Les personnes présentes sur les courts doivent être celles ayant réservé. L’utilisation d’un prête-nom est formellement interdite.
Le membre s'engage à respecter les règles de réservation en vigueur.
En cas de non-respect, il pourra se voir annuler sa réservation et retirer tout ou partie de ses possibilités de réservation.
La réservation et l'accès aux courts ne peuvent se faire que par ou pour un membre à jour de cotisation.
ARTICLE 6) TOURNOIS, MATCHS OFFICIELS ET COMPETITIONS
Conformément aux statuts du tennis de SELONGEY et à ceux de la FFT, un certain nombre de compétitions peuvent occuper les terrains 1-2 et 3. Ces compétitions (matchs par équipe et tournois), sont prioritaires. Lors des tournois, matchs officiels ou compétitions, les courts sont à la disposition d’un capitaine désigné par le président de la commission sportive ou son délégué. Les responsables présents peuvent mettre ponctuellement certains terrains à la disposition des adhérents.
ARTICLE 7) ECOLE DE TENNIS
Avant de déposer leurs enfants au club, les parents ou tout autre accompagnateur doivent s’assurer qu’il y a bien un éducateur pour les accueillir. L’éducateur n’est responsable des enfants que pendant son cours uniquement sur le terrain. L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraine l’autorisation parentale pour les déplacements prévus par cette activité (compétition, entrainement).
Lors de l’inscription à l’école de tennis, un responsable légal et ses coordonnées à jour doivent être indiqués sur la fiche d’inscription.
ARTICLE 8) ECOLE DE TENNIS ADULTE, STAGES
Seuls les membres actifs ayant acquitté leur cotisation peuvent intégrer l'Ecole de tennis adulte.
Les participants aux stages de tennis, non-membres actifs du TCA, devront verser au TCA un montant forfaitaire fixé chaque année par le comité directeur.
ARTICLE 9) INFORMATIONS PERSONNELLES, RESPECT DES DONNEES ET DROIT A L’IMAGE
Toutes les données personnelles des adhérents du club, licenciés à la Fédération Française de Tennis sont la propriété du club pour la bonne gestion de celui-ci. Le bureau et le comité de direction s’interdisent de communiquer toute information personnelle relative aux adhérents du club sauf dans le cadre de l’exception ci-dessous :
- Le club se réserve le droit de communiquer les coordonnées à d’autres membres du club afin de mettre en relation les joueurs (sauf avis contraire du membre ou de ses représentants légaux, exprimé lors de son inscription)
- Les membres s'engagent à ne pas utiliser à des fins professionnelles ou personnelles les coordonnées des autres membres, ni les supports de communication du club sauf autorisation du Comité (affichage, réseaux sociaux…)
Droit à l’image :
- sauf avis contraire du membre ou de ses représentants légaux, exprimé lors de son inscription, le club se réserve le droit d’utiliser l’image de ses membres dans le strict cadre de sa communication interne et externe, sur tout type de support, site de l’association, des réseaux sociaux (Facebook, Youtube ...)
- chaque membre s’engage à s’abstenir de toute atteinte à la dignité morale, de toute mise en cause d’un ou de plusieurs membres, invité, collaborateur, partenaire, prestataire, intervenant du club.
ARTICLE 10) MATERIEL
Le club met à la disposition des enseignants le matériel pédagogique nécessaire aux entrainements.Le matériel doit être respecté et entretenu. Toute dégradation de matériel résultant d'une conduite irrespectueuse pourra faire l'objet de sanction.
ARTICLE 11) PRATIQUE
Une tenue correcte est exigée. Pour accéder aux courts, des chaussures de tennis spécifiquement adaptées sont exigées. Toute autre activité que le tennis est interdit sur les courts, sauf celles autorisées exceptionnellement par le bureau.
ARTICLE 12) ENTRETIEN
Les abords du club (accès, courts) doivent être maintenus en parfait état de propreté.
ARTICLE 13) DISCIPLINE
Un esprit sportif et convivial est indispensable pour la vie du club en respectant les règles de bienséance et de bonne conduite. Les joueurs et leurs accompagnateurs s’engagent à respecter le code de bonne conduite : fair-play, loyauté, courtoisie, respect de l’adversaire sont les règles de base.
Toute activité sans relation avec le tennis est interdite sur les courts et dans l’enceinte du club. Il est demandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance. La présence d’animaux est formellement interdite sur les courts. Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte du club.
Les adhérents s’engagent à se conformer à toutes les règles sanitaires que pourra décider de mettre en place le Comité de direction.
ARTICLE 14) SANCTIONS
L’autorité compétente est représentée par le Comité de Direction ayant tout pouvoir pour faire respecter le présent règlement. Toute infraction ou dégradation constatée ou portée à la connaissance du Comité de Direction entrainera une sanction. Selon la gravité des faits, le Comité prononcera deux types de sanctions graduelles : - Avertissement - Radiation temporaire ou définitive
Les membres du Comité de Direction ont autorité pour faire respecter ledit règlement.
ARTICLE 15) PERTE OU VOL
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou vol sur les courts et dans l’enceinte du club.
Règlement intérieur adopté par le Comité de Direction le 06 Juillet 2023.
Règlement intérieur daté du 11/07/2023
